Des chiffres, des chiffres, encore des chiffres

L’année dernière, chaque suisse a éliminé en moyenne 9,52 kilogrammes d’appareils électriques et électroniques par le biais du système SENS. La quantité totale d’appareils éliminés s’élève ainsi à 79’068 tonnes. Cette partie consacrée aux chiffres vous dévoilera des volumes impressionnants, des chiffres précieux et des changements importants par rapport à l’année dernière.


Chiffres clés du système de reprise

Quantités en hausse dans presque toutes les catégories d’appareils

Le système SENS a permis de reprendre et de traiter 79’068 tonnes d’appareils électriques et électroniques au total. Les quantités reprises ont progressé par rapport à l’année précédente dans quasiment toutes les catégories. Avec 631’500 gros appareils électroménagers (583’900 l’année précédente) et 406’100 appareils de réfrigération, de congélation, de climatisation ou avec compresseurs (381’100 l’année précédente), la hausse est de respectivement 8 et 7%. La quantité collectée passe à 26’109 tonnes pour les petits appareils électroménagers (25’418 l’année précédente), augmentant ainsi de 3%, et à 1’144 tonnes pour les sources lumineuses (1’121 tonnes l’année précédente), ce qui représente une hausse de 2%. Les luminaires, avec 3’320 tonnes, restent à peu près au même niveau que l’année précédente (3’360 tonnes en 2014) et on observe un léger recul pour les modules photovoltaïques, avec 71 tonnes de matériel (73,7 tonnes l’année précédente).

L’année dernière, les données clients ont été actualisées et corrigées dans le système SENS Online. Les clients qui n’avaient pas créé d’ordre de reprise au cours des 24 derniers mois ont été désactivés. Le recul de 49% s’explique donc par le fait que le système SENS Online ne contient plus que des clients et partenaires actifs.


Chiffres clés du système de reprise de la Fondation SENS en Suisse

>>> PDF
Système
2014 en CHF
2015 en CHF
Variation
Fabricants / importateurs soumis à la TAR (partenaires contract. SENS)
532
621
17%
SENS-Recycleurs officiels
21
21
0%
Centres de collecte SENS officiels
566
585
3%
Clients utilisant le système SENS Online
5 626
2 852
-49%
Ordres de reprise émis avec le système SENS Online
25 062
25 677
2%
Notes de crédit pour des prestations de recyclage
5 717
5 909
3%
Recyclage
Petits appareils électroménagers, y compris jouets et luminaires
Quantités totales (en tonnes)
25 418
26 109
3%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
93%
93%
0%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
6%
6%
0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
1%
1%
0%
Gros appareils électroménagers
Gros appareils électroménagers (en nombre d’appareils)
583 900
631 507
8%
Réfrigération / congélation / climatisation/avec compresseur (en nombre d’appareils)
381 100
406 079
7%
Quantités totales (en tonnes)²
48 096
51 743
7%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
86%
86%
0%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
6%
5%
-1%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
8%
9%
1%
Sources lumineuses
Quantités totales (en tonnes)
1 121
1 144
2%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
63%
59%
-4%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
4%
4%
0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
33%
37%
4%
Luminaires
Quantités totales (en tonnes)³
3 360
3 320
-1%
Modules photovoltaïques
Quantités totales (en tonnes)
74
71
-4%
Quantités totales recyclées à travers le système SENS
74 709
79 068
6%
Total recyclé en kg / habitant⁴
9,10
9,52
5%

1. Ces chiffres ne prennent pas en compte les quantités récupérées par les commerces mais dont le traitement a été effectué suite à des ordres de reprise émis par des tiers (par exemple centres de collecte ou transporteurs).
2. Poids moyen pour les gros appareils électroménagers en 2014: 53 kg / pce; 2015: 53 kg / pce.
2. Poids moyen pour les appareils de réfrigération, de climatisation, de congélation et avec compresseur en 2014: 45 kg / pce; 2015: 45 kg / pce.
3. La quantité est déjà comprise dans celle des petits appareils électriques.
4. Nombre d’habitants en 2014: 8 211 700; 2015: 8 306 200 (OFS, T3, 2015).


Résultat annuel 2015

Transparence jusque dans les moindres détails

Se focaliser sur un système transparent et rentable constitue l’un des quatre piliers de la stratégie. SENS exige et encourage la transparence dans les flux d’informations, de matériaux et financiers. Dans ce contexte, les comptes annuels ont été restructurés, optimisés et présentés selon la nouvelle loi de présentation des comptes et les Swiss GAAP RPC.

Les comptes annuels de SENS comportent désormais un bilan et des comptes d’exploitation, mais aussi un tableau des flux de trésorerie et un tableau de variation des capitaux. Les lecteurs intéressés auront en outre la possibilité de télécharger une annexe conforme au CO et aux Swiss GAAP RPC avec des remarques sur les principes d’évaluation et les principales explications concernant les postes du bilan et du compte d’exploitation.

Bilan
Le bilan présente la situation patrimoniale et financière de la Fondation SENS à la date de la clôture.

Par rapport à l’année précédente, le portefeuille de titres a diminué de CHF 4,2 millions. Ce recul s’explique par des incertitudes concernant l’évolution du fonds et un environnement complexe en matière de taux d’intérêt. Le manque d’offres d’obligations répondant aux critères du règlement de placement (créanciers A, CHF) et offrant un rendement positif s’est traduit par une baisse des réinvestissements.

La participation à la société WEEE Europe AG a également été réduite. Au cours de l’année qui vient de s’écouler, une partie des parts a été vendue au système de reprise tchèque Asekol. La valeur des autres parts a été corrigée en fonction de l’évolution modérée des affaires.


SENS Bilan

>>> PDF
Actif
Annexe
31.12.2014 en CHF
31.12.2015 en CHF
Liquidités
3.1
14 252 606
14 831 163
Créances issues de prestations
3.2
1 013 850
1 552 379
Autres créances à court terme
3.3
536 100
625 030
Actifs transitoires
3.4
3 486 757
8 321 482
Total Actifs circulants
19 289 313
25 330 054
Titres
3.5
20 600 133
16 417 878
Participations
3.6
113 460
54 922
Prêts
3.7
1 200 000
1 100 000
Immobilisations corporelles
3.8
100 394
101 608
Immobilisations incorporelles
3.9
36 906
32 292
Total Immobilisations
22 050 873
17 706 700
Total de l’actif
41 340 185
43 036 754
Passif
Dettes issues de prestations
3.10
4 267 519
5 111 990
Autres dettes
0
0
Passifs transitoires
3.11
3 387 723
2 343 239
Total Fonds étrangers à court terme
7 655 242
7 455 229
Fonds de recyclage
32 341 600
34 308 418
Total Capital des fonds
32 341 600
34 308 418
Capital de la fondation
320 000
320 000
Réserves
3.12
1 023 343
953 107
Total Capital de l’organisation
1 343 343
1 273 107
Total du passif
41 340 185
43 036 754

Comptes d'exploitation SENS

Les comptes d’exploitation reflètent le résultat de la Fondation SENS pendant l’exercice sous revue. Ils présentent les charges et les recettes d’une période et indiquent l’augmentation et la diminution des fonds propres pendant ce laps de temps.

La mise en conformité des comptes annuels avec la nouvelle loi d’établissement des comptes et les Swiss GAAP RPC a en particulier entraîné un effet exceptionnel unique pour les recettes liées aux taxes de recyclage. Cet effet s’élève à CHF 7,1 millions et s’explique par la comptabilisation des recettes de la taxe anticipée de recyclage (TAR) dans la période correspondante. Les recettes de la TAR pour les sources lumineuses et les luminaires (CHF 2,6 millions) ont été mentionnées pour la première fois à ce poste, puis à nouveau dissociées avec les recettes de la taxe d’élimination anticipée (TEA) pour les piles et batteries des appareils dans le système de péréquation des charges des systèmes partenaires.

Le tassement du marché des matières premières, la suppression du cours plancher par rapport à l’euro et l’évolution positive des reprises ont été particulièrement sensibles au niveau des charges de recyclage. Les principales matières premières que sont l’aluminium, le fer et le cuivre ont subi en moyenne une perte de 16% de leur valeur par rapport à l’année précédente. Les charges de recyclage ont donc été nettement supérieures à ce qui avait été budgété.

On peut observer un autre changement dans la représentation des contributions aux frais administratifs. Par rapport aux années précédentes, seules les contributions facturées aux partenaires externes (Fondation Fair Recycling, Fondation Suisse pour le recyclage des sources lumineuses et luminaires [SLRS], Swico, Inobat) sont mentionnées.

Grâce à l’effet comptable exceptionnel de CHF 7,1 millions, le résultat annuel avant affectation est positif cette année. Il a ainsi été possible de transférer CHF 1,9 million au total dans les différents fonds de recyclage.

> Annexe aux comptes annuels, PDF


Comptes d'exploitation SENS

>>> PDF
Recettes du système de reprise
Annexe
2015 en CHF
Recettes des taxes de recyclage
4.1
50 320 227
Péréquation des charges des systèmes partenaires
4.2
-4 910 636
Total des recettes du système de reprise
45 409 591
Charges du système de reprise
Charges de collecte
11 904 863
Charges de transport
12 117 826
Charges de recyclage
16 718 343
Normes (WEEELABEX, CENELEC, ISO)
89 305
Contrôle de la collecte, du découpage et du recyclage
4.3
367 503
Contrôle des fabricants/importateurs
73 950
Analyse du panier type
124 085
Campagne de communication
4.4
617 418
Total des charges du système de reprise
42 013 293
Résultat du système de reprise
3 396 299
Résultat du secrétariat
Contributions aux frais administratifs
4.5
359 112
Recettes des prestations/du conseil
43 865
Autres recettes
7 927
Recettes extraordinaires et hors période
21 564
Total des recettes du secrétariat
432 468
Charges du secrétariat
Charges de personnel
4.6
1 115 979
Conseil de fondation et commission TAR
4.7
159 895
Frais de bureau et d’administration
4.8
271 617
Charges informatiques
115 920
Comptabilité, conseil en entreprise et juridique
4.9
49 585
Études et projets
265 577
Organe de révision
19 031
Relations publiques et communication
4.10
206 745
International
66 011
Autres charges
14 043
Amortissements et correctifs de valeurs
75 203
Charges extraordinaires et hors période
0
Total des charges du secrétariat
2 359 605
Résultat du secrétariat
-1 927 137
Résultat d’exploitation
1 469 161
Résultat financier
4.11
427 420
Résultat annuel avant affectation
1 896 581
Variation du fonds de recyclage
1 966 818
Variation du capital de l’organisation
-70 237
Résultat annuel après affectation
0
Les comptes annuels 2015 comportent, outre le bilan et les comptes d'exploitation, également le tableau des flux de trésorerie.

Tableau des flux de trésorerie SENS

Le tableau des flux de trésorerie est un calcul dynamique des sources et une comparaison des augmentations et des baisses de liquidités pendant une période. Il présente les causes d’une situation donnée en matière de liquidités. Le tableau des flux de trésorerie montre à titre d’indication le flux de liquidités de l’activité d’exploitation, d’investissement, de financement et de l’entreprise.


Tableau des flux de trésorerie SENS

2015 en CHF
Résultat annuel
1 896 581
Amortissements mobilier et aménagements
3 749
Amortissements matériel informatique
20 853
Amortissements logiciels
4 613
Imputations titres
–63 175
Amortissements participations
45 318
Constitution/dissolution de ducroire
0
Constitution/dissolution de provisions
0
Augmentation de créances issues de prestations
–538 529
Augmentation d’autres créances à court terme
–88 930
Augmentation des actifs transitoires
–4 834 725
Augmentation des dettes issues de prestations
844 472
Diminution/augmentation d’autres dettes
0
Diminution des passifs transitoires
–1 044 484
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’exploitation
–5 650 839
Retrait d’investissement dans des titres
4 245 410
Retrait d’investissement dans des prêts
100 000
Retrait d’investissement dans des participations
13 220
Investissement dans du mobilier et des aménagements
–1 180
Investissement dans du matériel informatique
–24 636
Retrait d’investissement/investissement dans des logiciels
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’investissement
4 332 815
Augmentation/diminution du capital de l’organisation
0
Augmentation/diminution du financement
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de financement
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de l’entreprise
578 557
Liquidités au 1.1.
14 252 606
Liquidités au 31.12.
14 831 163
Variation des entrées et sorties de trésorerie
578 557

Tableau de variation des capitaux

Le calcul de la variation des capitaux représente l’affectation, l’utilisation et l’état des moyens du capital des fonds et du capital de l’organisation.


Tableau de variation des capitaux

>>> PDF
Capital de la fondation
Réserves
Résultat annuel
Total
Solde au 01.01.2015
320 000
1 023 343
0
1 343 343
Résultat annuel avant affectation
1 896 581
1 896 581
Attribution aux réserves
17 019
–17 019
0
Prélèvement des réserves
–87 255
87 255
0
Attribution au fonds de recyclage
–1 966 818
–1 966 818
Solde au 31.12.2015
320 000
953 107
0
1 273 107
Petits appareils
Gros appareils
Jouets
Modules photovoltaïques
Appareils de soudage
Résultat annuel
Solde au 01.01.2015
7 518 892
22 699 405
2 008 536
–21 325
136 093
Résultat annuel après affectation au capital de l’organisation
1 966 818
Contribution frais administratifs
56 478
120 022
–70 000
–105 000
–1 500
0
Prélèvement/attribution
1 548 166
–492 461
393 914
513 694
3 506
-1 966 818
Solde au 31.12.2015
9 123 536
22 326 965
2 332 450
387 368
138 098
0

Rapport de l'organe de révision

Vous trouverez ici l’attestation de l’organe de révision Gruber Partner AG sur les comptes annuels SENS 2015 (bilan, comptes d’exploitation, tableau des flux de trésorerie et tableau de variation des capitaux, y compris l’annexe).

> Rapport de l’organe de révision sur les comptes annuels, PDF


Bilan annuel SLRS

Luminaires et sources lumineuses

Comme les années précédentes, la SLRS publie son bilan annuel dans le rapport d’activité de la Fondation SENS. La Fondation SENS intègre les deux catégories – les sources lumineuses et les luminaires – dans son système de reprise. Les fonds correspondants sont gérés par la SLRS.


Fonds TAR sources lumineuses

>>> PDF
Recettes
2014 en CHF
2015 en CHF
TAR luminaires
2 521 209
2 900 052
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination
–3 077 715
–2 798 586
Contribution aux coûts du système SENS
–166 667
–153 333
Marketing/relations publiques
–87 288
–165 520
Part frais d’administration SLRS
–189 973
–165 269
Part autres charges SLRS
–41 539
–32 587
Part amortissements SLRS
0
0
Part résultat financier
241 781
63 554
Part résultat neutre SLRS
–490
–19 460
Part résultat non affecté SLRS
–318
166 149
Dissolution fonds TAR luminaires
–801 000
–205 000
Fonds TAR luminaires au 31.12
13 354 000
13 149 000

Notes explicatives

Le nombre de sources lumineuses soumises à l’obligation de récupération et actuellement en vente en Suisse a augmenté de 12,34 pourcent par rapport à l’année précédente. La quantité totale de sources lumineuses récupérées, exprimée en kilogrammes, a augmenté de 1,90 pourcent. Si l’on part d’un poids moyen de 120 grammes par pièce, le nombre de sources lumineuses récupérées dans notre système avoisine les 9,9 millions.


Fonds TAR luminaires

>>> PDF
Recettes
2014 en CHF
2015 en CHF
TAR luminaires
1 672 402
2 093 425
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination
–1 813 370
–1 746 566
Contribution aux coûts du système SENS
–83 333
–76 667
Marketing/relations publiques
–43 644
–82 760
Part frais d’administration SLRS
–94 987
–82 634
Part autres charges SLRS
–20 770
–16 294
Part amortissements SLRS
0
0
Part résultat financier
120 891
31 777
Part résultat neutre SLRS
–245
–9 730
Part résultat non affecté SLRS
–1 944
–170 552
Dissolution fonds TAR luminaires
–265 000
–60 000
Fonds TAR luminaires au 31.12
6 055 000
5 995 000

Notes explicatives

Le nombre de luminaires en vente sur le marché a augmenté de 22,98 pourcent. En outre, le volume des lampes éliminées a augmenté de 5,52 pourcent, alors que les charges d'élimination ont diminué de 3,68 pourcent.

Les 2/3 des fonds ont été attribués aux sources lumineuses et 1/3 aux luminaires.