Des chiffres, des chiffres, encore des chiffres

L’année dernière, chaque suisse a éliminé en moyenne 9,52 kilogrammes d’appareils électriques et électroniques par le biais du système SENS. La quantité totale d’appareils éliminés s’élève ainsi à 79’068 tonnes. Cette partie consacrée aux chiffres vous dévoilera des volumes impressionnants, des chiffres précieux et des changements importants par rapport à l’année dernière.

Sens eRecycling

L’année dernière, chaque suisse a éliminé en moyenne 10 kilogrammes d’appareils électriques et électroniques par le biais du système SENS. La quantité totale d’appareils éliminés s’élève ainsi à 85 000 tonnes. Cette partie consacrée aux chiffres vous dévoilera des volumes impressionnants, des chiffres précieux et des changements importants par rapport à l’année dernière.

Chiffres clés du système de reprise

Hausse du volume des reprises pour l’électroménager et le photovoltaïque

Le système SENS a permis de reprendre et de traiter 85 446 tonnes d’appareils électriques et électroniques au total. Les quantités reprises ont progressé par rapport à l’année précédente dans quasiment toutes les catégories. Ce sont en particulier les gros et les petits appareils électroménagers qui donnent ce résultat, avec une hausse respective de 10 et de 11%. On note par contre un recul des volumes de luminaires (–18%) et de sources lumineuses (–1%). L’évolution du photovoltaïque est passionnante: les modules sont repris dans tous les centres de collecte SENS depuis le début de l’année 2015. Des installations photovoltaïques de première génération sont continuellement démontées aujourd’hui pour céder la place à des installations modernes et efficaces. Cette tendance se traduit clairement dans les taux de reprise: alors qu’en 2015, SENS ne recyclait que 70 tonnes de modules photovoltaïques, on passait à près de 120 tonnes en 2016.

Chiffres clés du système de reprise de la Fondation SENS en Suisse

Système 2015 en CHF 2016 en CHF Variation
Fabricants / importateurs soumis à la TAR (partenaires contract. SENS) 621 700 13%
SENS-Recycleurs officiels 21 22 5%
Centres de collecte SENS officiels 585 484 -17%
Clients utilisant le système SENS Online 2 852 3 023 6%
Ordres de reprise émis avec le système SENS Online 25 677 26 868 5%
Notes de crédit pour des prestations de recyclage 5 909 5 987 1%
Recyclage
Petits appareils électroménagers, y compris jouets et luminaires
Quantités totales (en tonnes) 26 109 29 110 11%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels 93% 91% -2%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹ 6% 6% 0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels 1% 3% 2%
Gros appareils électroménagers
Gros appareils électroménagers (en nombre d’appareils) 631 507 697 017 10%
Réfrigération / congélation / climatisation/avec compresseur (en nombre d’appareils) 406 079 404 090 0%
Quantités totales (en tonnes)² 51 743 55 126 7%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels 86% 81% -5%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹ 5% 5% 0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels 9% 14% 5%
Sources lumineuses
Quantités totales (en tonnes) 1 144 1 084 -5%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels 59% 47% -12%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹ 4% 3% -1%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels 37% 50% 13%
Luminaires
Quantités totales (en tonnes)³ 3 320 2 707 -18%
Modules photovoltaïques
Quantités totales (en tonnes) 71 126 78%
Quantités totales recyclées à travers le système SENS 79 068 85 446 8%
Total recyclé en kg / habitant⁴ 9,52 10,15 7%

1. Ces chiffres ne prennent pas en compte les quantités récupérées par les commerces mais dont le traitement a été effectué suite à des ordres de reprise émis par des tiers (par exemple centres de collecte ou transporteurs).
2. Poids moyen pour les gros appareils électroménagers en 2014: 53 kg / pce; 2015: 53 kg / pce.
2. Poids moyen pour les appareils de réfrigération, de climatisation, de congélation et avec compresseur en 2014: 45 kg / pce; 2015: 45 kg / pce.
3. La quantité est déjà comprise dans celle des petits appareils électriques.
4. Nombre d’habitants en 2014: 8 211 700; 2015: 8 306 200 (OFS, T3, 2015).

Sens eRecycling

Résultat annuel 2016

Transparence jusque dans les moindres détails

SENS exige et encourage la transparence dans les flux d’informations, de matériaux et financiers. Dans ce contexte, les comptes annuels ont été restructurés, optimisés et présentés dès 2015 selon la nouvelle loi de présentation des comptes et les Swiss GAAP RPC.

Les comptes annuels de SENS comportent un bilan et des comptes d’exploitation, mais aussi un tableau des flux de trésorerie et un tableau de variation des capitaux. Les lecteurs intéressés auront en outre la possibilité de télécharger une annexe conforme au CO et aux Swiss GAAP RPC avec des remarques sur les principes d’évaluation et les principales explications concernant les postes du bilan et du compte d’exploitation.

SENS Bilan

Actif Annexe 31.12.2015 en CHF 31.12.2016 en CHF
Liquidités 3.1 14 831 163 12 244 424
Créances issues de prestations 3.2 1 552 379 3 229 922
Autres créances à court terme 3.3 625 030 420 634
Actifs transitoires 3.4 8 321 482 7 872 494
Total Actifs circulants 25 330 054 23 767 475
Titres 3.5 16 417 878 14 069 333
Participations 3.6 54 922 39 000
Prêts 3.7 1 100 000 900 000
Immobilisations corporelles 3.8 101 608 130 735
Immobilisations incorporelles 3.9 32 292 23 066
Total Immobilisations 17 706 700 15 162 134
Total de l’actif 43 036 754 38 929 609
Passif
Dettes issues de prestations 3.10 5 111 990 4 701 203
Passifs transitoires 3.11 2 343 239 1 988 399
Total Fonds étrangers à court terme 7 455 229 6 689 602
Fonds de recyclage 34 308 418 30 954 190
Total Capital des fonds 34 308 418 30 954 190
Capital de la fondation 320 000 320 000
Réserves 3.12 953 107 965 817
Total Capital de l’organisation 1 273 107 1 285 817
Total du passif 43 036 754 38 929 609

Comptes d'exploitation SENS

Les comptes d’exploitation reflètent le résultat de la Fondation SENS pendant l’exercice sous revue. Ils présentent les charges et les recettes d’une période et indiquent l’augmentation et la diminution des fonds propres pendant ce laps de temps.

> Annexe aux comptes annuels, PDF

Comptes d'exploitation SENS

Recettes du système de reprise Annexe 2015 en CHF 2016 in CHF
Recettes des taxes de recyclage 4.1 50 320 227 43 827 696
Péréquation des charges des systèmes partenaires 4.2 –4 910 636 –4 356 185
Total des recettes du système de reprise 45 409 591 39 471 510
Charges du système de reprise
Charges de collecte 11 904 863 12 494 973
Charges de transport 12 117 826 13 648 307
Charges de recyclage 16 718 343 13 692 395
Normes (WEEELABEX, CENELEC, ISO) 89 305 81 880
Contrôle de la collecte, du découpage et du recyclage 4.3 367 503 396 867
Contrôle des fabricants/importateurs 73 950 89 810
Analyse du panier type 124 085 160 197
Campagne de communication 4.4 617 418 540 020
Total des charges du système de reprise 42 013 293 41 104 448
Résultat du système de reprise 3 396 299 –1 632 938
Résultat du secrétariat
Contributions aux frais administratifs 4.5 359 112 333 085
Recettes des prestations/du conseil 43 865 3 017
Autres recettes 7 927 7 920
Recettes extraordinaires et hors période 21 564 336 469
Total des recettes du secrétariat 432 468 680 490
Charges du secrétariat
Charges de personnel 4.6 1 115 979 1 323 118
Conseil de fondation et commission TAR 4.7 159 895 145 744
Frais de bureau et d’administration 4.8 271 617 265 792
Charges informatiques 115 920 198 403
Comptabilité, conseil en entreprise et juridique 4.9 49 585 56 381
Études et projets 265 577 204 711
Organe de révision 19 031 15 960
Relations publiques et communication 4.10 206 745 297 931
International 66 011 53 737
Autres charges 14 043 13 571
Amortissements et correctifs de valeurs 75 203 60 065
Charges extraordinaires et hors période 0 89 691
Total des charges du secrétariat 2 359 605 2 725 104
Résultat du secrétariat –1 927 137 –2 044 614
Résultat d’exploitation 1 469 161 –3 677 552
Résultat financier 4.11 427 420 336 034
Résultat annuel avant affectation 1 896 581 –3 341 518
Variation du fonds de recyclage 1 966 818 –3 354 228
Variation du capital de l’organisation –70 237 12 710
Résultat annuel après affectation 0 0
Les comptes annuels 2016 de SENS répondent aux exigences de la nouvelle loi de présentation des comptes et des swiss GAAP RPC.

Tableau des flux de trésorerie SENS

Le tableau des flux de trésorerie est un calcul dynamique des sources et une comparaison des augmentations et des baisses de liquidités pendant une période. Il présente les causes d’une situation donnée en matière de liquidités. Le tableau des flux de trésorerie montre à titre d’indication le flux de liquidités de l’activité d’exploitation, d’investissement, de financement et de l’entreprise.

Tableau des flux de trésorerie SENS

2015 en CHF 2016 en CHF
Résultat annuel 1 896 581 –3 341 518
Amortissements mobilier et aménagements 3 749 3 886
Amortissements matériel informatique 20 853 31 031
Amortissements logiciels 4 613 9 226
Imputations titres –63 175 0
Amortissements participations 45 318 15 922
Constitution/dissolution de ducroire 0 0
Constitution/dissolution de provisions 0 0
Augmentation de créances issues de prestations –538 529 –1 677 543
Augmentation d’autres créances à court terme –88 930 204 396
Augmentation des actifs transitoires –4 834 725 448 987
Augmentation des dettes issues de prestations 844 472 –410 787
Diminution/augmentation d’autres dettes 0 0
Diminution des passifs transitoires –1 044 484 –354 840
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’exploitation –5 650 839 –1 729 722
Retrait d’investissement dans des titres 4 245 410 2 348 545
Retrait d’investissement dans des prêts 100 000 200 000
Retrait d’investissement dans des participations 13 220 0
Investissement dans du mobilier et des aménagements –1 180 –7 257
Investissement dans du matériel informatique –24 636 –56 786
Retrait d’investissement/investissement dans des logiciels 0 0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’investissement 4 332 815 2 484 502
Augmentation/diminution du capital de l’organisation 0 0
Augmentation/diminution du financement 0 0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de financement 0 0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de l’entreprise 578 557 –2 586 739
Liquidités au 1.1. 14 252 606 14 831 163
Liquidités au 31.12. 14 831 163 12 244 424
Variation des entrées et sorties de trésorerie 578 557 –2 586 739

Tableau de variation des capitaux

Le calcul de la variation des capitaux représente l’affectation, l’utilisation et l’état des moyens du capital des fonds et du capital de l’organisation.

Tableau de variation des capitaux

Capital de la fondation Réserves Résultat annuel Total
Solde au 01.01.2015 320 000 953 107 0 1 273 107
Résultat annuel avant affectation –3 341 518 –3 341 518
Attribution aux réserves 12 710 –12 710 0
Prélèvement des réserves 0 0
Attribution au fonds de recyclage 3 354 228 3 354 228
Solde au 31.12.2015 320 000 965 817 0 1 285 817
Petits appareils Gros appareils Jouets Modules photovoltaïques Appareils de soudage Résultat annuel
Solde au 01.01.2015 9 123 536 22 326 965 2 332 450 387 368 138 098
Résultat annuel après affectation au capital de l’organisation –3 354 228
Contribution frais administratifs 40 958 100 542 –70 000 –70 000 –1 500 0
Prélèvement/attribution –2 724 281 –1 022 153 61 482 321 873 8 851 3 354 228
Solde au 31.12.2015 6 440 213 21 405 354 2 323 932 639 241 145 449 0

Tableau de variation des capitaux

Capital de la fondation Réserves Résultat annuel Total
Solde au 01.01.2015 320 000 1 023 343 0 1 343 343
Résultat annuel avant affectation 1 896 581 1 896 581
Attribution aux réserves 17 019 –17 019 0
Prélèvement des réserves –87 255 87 255 0
Attribution au fonds de recyclage –1 966 818 –1 966 818
Solde au 31.12.2015 320 000 953 107 0 1 273 107
Petits appareils Gros appareils Jouets Modules photovoltaïques Appareils de soudage Résultat annuel
Solde au 01.01.2015 7 518 892 22 699 405 2 008 536 –21 325 136 093
Résultat annuel après affectation au capital de l’organisation 1 966 818
Contribution frais administratifs 56 478 120 022 –70 000 –105 000 –1 500 0
Prélèvement/attribution 1 548 166 –492 461 393 914 513 694 3 506 -1 966 818
Solde au 31.12.2015 9 123 536 22 326 965 2 332 450 387 368 138 098 0

Rapport de l'organe de révision

Vous trouverez ici l’attestation de l’organe de révision Gruber Partner AG sur les comptes annuels SENS 2016 (bilan, comptes d’exploitation, tableau des flux de trésorerie et tableau de variation des capitaux, y compris l’annexe).

> Rapport de l’organe de révision sur les comptes annuels, PDF

Bilan annuel SLRS

Luminaires et sources lumineuses

Comme les années précédentes, la SLRS publie son bilan annuel dans le rapport d’activité de la Fondation SENS. La Fondation SENS intègre les deux catégories – les sources lumineuses et les luminaires – dans son système de reprise. Les fonds correspondants sont gérés par la SLRS.

Fonds TAR sources lumineuses

Recettes 2015 en CHF 2016 en CHF
TAR luminaires 2 900 052 2 490 110
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination –2 798 586 –2 942 380
Contribution aux coûts du système SENS –153 333 –166 667
Marketing/relations publiques –165 520 –111 973
Part frais d’administration SLRS –165 269 –204 625
Part autres charges SLRS –32 587 –32 823
Part amortissements SLRS 0 0
Part résultat financier 63 554 80 391
Part résultat neutre SLRS –19 460 19 199
Part résultat non affecté SLRS 166 149 398 766
Dissolution fonds TAR luminaires –205 000 –470 000
Fonds TAR luminaires au 31.12 13 149 000 12 679 000

Notes explicatives

Le nombre de sources lumineuses soumises à l’obligation de récupération et actuellement en vente en Suisse a augmenté de 12,34 pourcent par rapport à l’année précédente. La quantité totale de sources lumineuses récupérées, exprimée en kilogrammes, a augmenté de 1,90 pourcent. Si l’on part d’un poids moyen de 120 grammes par pièce, le nombre de sources lumineuses récupérées dans notre système avoisine les 9,9 millions.

Fonds TAR luminaires

Recettes 2015 en CHF 2016 en CHF
TAR luminaires 2 093 425 1 752 370
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination –1 746 566 –1 373 038
Contribution aux coûts du système SENS –76 667 –83 333
Marketing/relations publiques –82 760 –55 986
Part frais d’administration SLRS –82 634 –102 312
Part autres charges SLRS –16 294 –16 411
Part amortissements SLRS 0 0
Part résultat financier 31 777 40 196
Part résultat neutre SLRS –9 730 9 560
Part résultat non affecté SLRS –170 552 –404 084
Dissolution fonds TAR luminaires –60 000 –233 000
Fonds TAR luminaires au 31.12 5 995 000 5 762 000

Notes explicatives

Le nombre de luminaires en vente sur le marché a augmenté de 22,98 pourcent. En outre, le volume des lampes éliminées a augmenté de 5,52 pourcent, alors que les charges d'élimination ont diminué de 3,68 pourcent.

Les 2/3 des fonds ont été attribués aux sources lumineuses et 1/3 aux luminaires.